-
Avis 20164706
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20164993
Mairie d'Eloyes
Copie de l'acte de naissance de Monsieur X né le 18 août 1915 dans la commune.
-
Conseil 20164137
Mairie de Charleville-Mézières
Caractère communicable, à une association qui semble poursuivre un but commercial, à savoir...
-
Avis 20172172
Mairie de Tourtoirac
Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X, le 12 décembre 1921.
-
Avis 20165706
Mairie de Dijon
Copie et envoi postal ou par courrier électronique, de la table décennale des naissances...
-
Avis 20165942
Mairie de Maisons-Alfort
Copie de l'acte de mariage de Monsieur X avec Madame X en date du 14 août 1948, tous deux...
-
Avis 20170114
Mairie de Pont-l'Abbé
Copie de l'acte de naissance de Monsieur X en date du 11 juin 1909.
-
Avis 20161781
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le 30 décembre 1935 dans la commune de...
-
Avis 20161804
Mairie de Martizay
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 19 janvier 1907 dans la commune.
-
Avis 20161813
Mairie de Gonesse
Communication par voie numérique des extraits des tables décennales relatives aux naissances...
-
Avis 20162093
Mairie de Trévoux
Copie intégrale de l'acte de naissance de son époux, Monsieur X né le 6 août 1935.
-
Avis 20162250
Mairie de Créteil
Consultation des tables décennales pour les années 1970 à 1980.
-
Avis 20162274
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie intégrale de l'acte de naissance de son grand-père, Monsieur X, né le 29 août 1893 à...
-
Avis 20170318
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie de l'acte de divorce de ses parents, Monsieur X et Madame X, prononcé par décision du...
-
Avis 20161082
Mairie de Paris
Copie intégrale des actes d’état civil suivants :
1) l’acte de décès de Monsieur X, décédé le...
-
Avis 20161252
Mairie de Chassigny
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le 21 janvier 1921.
-
Avis 20161271
Mairie de Valence
Communication, de préférence sur support informatique ou copie, des tables annuelles ou...
-
Avis 20161323
Mairie d'Orthez
Communication des tables décennales pour le patronyme X, pour les années 1903/1912, 1913/1922,...
-
Avis 20161472
Mairie de Plogonnec
Copie de l'acte de naissance de plus de 75 ans de Monsieur X, né le 2 août 1939 à Plogonnec.
-
Avis 20170945
Mairie de Lyon
Consultation des tables décennales des naissances de 1952 à 1972 de la mairie du deuxième...