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Avis 20215031
Centre hospitalier de Lannemezan
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20215061
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication des notes et des rapports de l’administrateur provisoire, établis dans le cadre de...
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Avis 20215630
Centre hospitalier spécialisé Montperrin
Communication des procès-verbaux des conseils d'administration du 8 janvier et du 20 mai 2021.
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Avis 20215741
Centre hospitalier d'Arras
Communication des documents suivants :
1) le dossier de traitement de sa réclamation référencée...
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Avis 20215882
Institut médico-éducatif La Sittelle
Communication de la copie conforme du rapport d'accident, occulté des mentions relevant de la...
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Avis 20215921
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication du support des débats du conseil de surveillance du centre hospitalier...
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Avis 20215979
Centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel
Communication, par voie dématérialisée, sans occultation des identifiants anonymisés des...
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Avis 20216682
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Communication des notes et des rapports de l’administrateur provisoire, établis dans le cadre de...
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Avis 20215398
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens en cours et des procès-verbaux des visites...
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Avis 20215461
Centre Hospitalier de Maubeuge (anciennement Centre hospitalier de Sambre-Avesnois)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20215497
Agence régionale de santé de Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy (ARS 971) ne plus utiliser cette fiche qui est un doublon
Communication de la copie des documents suivants :
1) les huit dossiers de demande...
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Avis 20216210
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216232
Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216233
Agence régionale de santé de Guyane (ARS 973-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216234
Agence régionale de santé de la Martinique (Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216235
Agence régionale de santé de Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy (ARS 971) ne plus utiliser cette fiche qui est un doublon
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216236
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216237
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216238
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216239
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...