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Tourisme Agriculture/Secteurs Économiques Affaire de principe

  • Avis 20091039
    président du comité départemental du tourisme de la Manche
    - copie des documents suivants relatif au service Manche Tourisme: 1) les pièces relatives aux...
    02/04/2009 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Economie Industrie Agriculture/Commerce Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
  • Avis 20094016
    directeur général de l'Agence nationale pour les chèques vacances (ANCV)
    - copie de la convention n°50031, liant ses clients à l'ANCV, ainsi que les coordonnées...
    03/12/2009 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Commerce Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances Tourisme
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur général de l'Agence nationale pour les chèques vacances (ANCV) 1 président du comité départemental du tourisme de la Manche

Séances

1 02/04/2009 1 03/12/2009

Mots-clés

1 Banques et assurances

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Jeux 2 Agriculture 2 Commerce 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Privé
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