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Industrie

Avis 20180966
Etablissement Public Social Médico-Social de la Vallée du Loch (EPSMS)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 11 du marché public concernant la...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180972
Préfecture de la région Bretagne

Copie des documents suivants : 1) les décisions du 17 octobre 2017 autorisant son client et...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20181002
Chambre de commerce et d'industrie Seine Estuaire - délégation du Havre (CCI 76)

Communication des documents suivants relatifs à l'agence de la société IMMO DE FRANCE NORMANDIE,...

31/05/2018 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Commerce
Conseil 20181003
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de La Rozeille

Caractère communicable, à une commune avec laquelle existe une convention de vente d'eau en...

19/04/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181010
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Bordeaux (DRAAF 33)

Communication du plan et des analyses de la parcelle n° 5 concernant les vergers « KW 47 »...

14/06/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20181013
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)

Communication du rapport d'analyse du cabinet X mentionné dans l'arrêté refusant à ses clients...

22/03/2018 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20181021
Présidence de la Polynésie française

Communication du contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée et de ses avenants, signé le 18 juillet...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181032
Mairie d'Aigues-Mortes

Copie des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181042
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)

Communication des rapports d'inspection du 15 octobre 2015, du 14 novembre 2017 et du 22 février...

28/06/2018 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Conseil 20181052
Mairie d'Hénin-Beaumont

Caractère communicable, à une conseillère municipale, des documents suivants relatifs à un...

14/06/2018 Favorable/Sauf juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181056
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181068
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants concernant l'appel à projet relatif à la consultation d'opérateurs...

14/06/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20181072
Mairie de Rodez

Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants concernant le contrat de délégation...

19/04/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181099
Métropole Aix Marseille Provence

Communication des caractéristiques générales des marchés subséquents passés à la suite de...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20181134
Mairie d'Etampes

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par courrier électronique, des...

14/06/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20181139
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, des...

14/06/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20181140
Syndicat mixte d'adduction d'eau potable et d'assainissement de la région de Valmont (SMAEPA 76)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, des...

14/06/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181142
Conseil départemental de Mayotte

Communication des documents suivants concernant la suppression de l'exonération de l'octroi de...

14/06/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Douanes
Avis 20181168
Mairie de Beauvallon

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support informatique ou...

14/06/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181200
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public