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Avis 20203374
Mairie de Fragnes-la-Loyère
Communication des deux documents M14 du budget général (budget primitif 2020 et compte...
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Avis 20203380
Mairie de Saintigny
Consultation des documents suivants :
1) les factures 2018 et 2020 (saisies) pour les chapitres...
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Avis 20203398
Mairie de Thorame-Basse
Communication, par courrier électronique, sous forme de fichier dématérialisé, des comptes de...
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Avis 20203413
Mairie d'Etrépagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes certifiés du comité des fêtes...
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Avis 20203425
Mairie de Châtenay-Malabry
Communication, sur les cinq dernières années, des factures relatives aux dépenses de «...
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Avis 20203445
Mairie de Rainvillers
Copie, par courrier électronique, en version PDF tels que transmis par la préfecture après...
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Avis 20203461
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants relatifs à l'entretien et à la sécurisation d'un immeuble...
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Avis 20203638
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des factures d'investissement pour les exercices 2018 et 2019 (hormis le remboursement du...
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Avis 20203652
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des comptes...
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Avis 20203654
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par consultation ou par courriel sans frais ou par publication sur le site...
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Avis 20203921
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Copie, par courriel ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20201663
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des frais de procès (et non privés) payés...
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Avis 20201827
Mairie de Jugeals-Nazareth
Communication, par courrier électronique, si possible, des documents suivants :
1) les tableaux...
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Avis 20201869
Mairie de Wintzenheim-Kochersberg (67)
Communication des documents suivants :
1) la copie des fiches de salaire de Madame X, X ;
2) le...
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Avis 20201908
Mairie de Neuf-Brisach
Copie de la facture d'acquisition et de mise en place de l'actuelle horloge extérieure de...
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Avis 20202026
Communauté de communes de Meuse Rognon
Communication, en sa qualité de maire et conseiller communautaire, du rapport d'analyse...
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Avis 20202327
Communauté de communes de Meuse Rognon
Communication de l'analyse financière prospective du budget principal 2019‐2025, réalisée par le...
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Avis 20202557
Mairie de Bantzenheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l’« Évolution de...
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Avis 20200095
Mairie d'Avranches
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'évolution de...
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Avis 20200104
Mairie de Saint-Symphorien-sur-Saône
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, du compte administratif 2019 avec l'historique...