Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20204140
Direction départementale des territoires des Ardennes (DDT 08)

Communication des éléments relatifs à la tenderie : 1) le nombre d’autorisations individuelles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Chasse et pêche
Avis 20204145
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204147
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204190
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)

Communication, en format numérique exploitable informatiquement (tableur), via le serveur de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20204285
Mairie de Guidel

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre du 25 août 2020 du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20204311
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, à la suite de prédations sur le département de la Saône-et-Loire, de l'ensemble...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204319
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Communication des rapports d'inspection relatifs à l'usine Artémise, postérieurs au courrier...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées Inspection
Avis 20202649
Préfecture du Jura

Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20204466
Préfecture du Bas-Rhin

Communication de son dossier de renouvellement aux fonctions de lieutenant de louveterie, auquel...

10/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204486
Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire

Communication de la copie des documents relatifs au plan simple de gestion du « Domaine des...

10/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Avis 20204506
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Communication, par consultation ou remise d'une copie, des documents relatifs à la...

10/12/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20204542
Mairie de Ploudalmézeau

Communication de la copie du courrier de notification du rejet de l'état de catastrophe...

10/12/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20200808
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pyrénées-Atlantiques (DREAL 64)

Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du massif de la Rhune, classé site...

25/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Marché public Forêts et parcs naturels
Avis 20200810
Office national des forêts (ONF)

Communication, sous format informatique, par courriel, des documents suivants: I) concernant le...

25/06/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20200814
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)

Communication, par consultation, du dossier relatif à l’implantation d’une antenne-relais au...

25/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20200830
Préfecture du Doubs

Communication, par fax, par mail ou par courrier, des éléments relatifs à la commune...

25/06/2020 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Installations classées
Avis 20200850
Ministère de la Transition écologique

Communication de la copie des documents suivants : 1) le rapport dit EMPA, réalisé par le...

25/06/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Risques chimiques et radiologiques
Avis 20200863
Préfecture des Ardennes

Communication de la copie des relevés des mesures sonores effectuées du 20 au 22 novembre 2019...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20200866
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication des documents relatifs à l’achèvement de la construction de l’autoroute A507 à...

10/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Pollution Infrastructures routières
Avis 20200880
Ministère de l'Intérieur

Communication de la copie de l'intégralité des documents et des données ayant fondé l'avis...

25/06/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels