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Avis 20204616
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)
Communication, à l’issue des phases principale et d’ajustement du mouvement intradépartemental,...
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Avis 20204619
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, des listes nominatives...
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Avis 20210890
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn-et-Garonne (DSDEN 82)
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20211773
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) les notes de service concernant les affectations des agents...
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Avis 20211899
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeurs des écoles et...
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Avis 20211905
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Mayenne (DSDEN 53)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant conformément aux...
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Avis 20210031
Mairie de Toufflers
Copie par courrier de la délibération ayant eu avis du comité technique paritaire Intercommunal...
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Avis 20217384
Conseil départemental du Val-de-Marne (CD 94)
Communication par voie électronique du document indiquant le nombre d'heures de décharges...
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Avis 20217449
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication de la copie du règlement intérieur du :
1) comité technique (CT) ;
2) comité...
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Avis 20216456
Mairie de Nanterre
Communication du protocole d'accord signé en juin 2021 entre le maire et les syndicats X et X.
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Avis 20216766
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions d'avancement des...
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Avis 20222536
Ministère de la Justice
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Avis 20222542
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle (CGFPT 57)
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Avis 20222656
Mairie de Fleury-Mérogis
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Avis 20223113
Conseil départemental de Lot-et-Garonne (CD 47)
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Avis 20221992
Mairie de Bobigny
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Avis 20222273
Mairie de Saint-Etienne
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Avis 20226568
Centre hospitalier de Valenciennes
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Avis 20225889
Ministère des armées
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Avis 20224561
Centre communal d'action sociale de Clermont-Ferrand