-
Avis 20151381
Mairie d'Ussel
Communication de l'étude de faisabilité du projet de transfert du point de captage de l'eau...
-
Avis 20151404
Mairie de Byans-sur-Doubs
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d'implantation d'un parc...
-
Avis 20151406
Mairie de Lombard
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
-
Avis 20151408
Communauté de communes du canton de Quingey
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
-
Avis 20151416
Communauté de communes du pays de Mormal
Communication d'une copie de l'ensemble des documents (informations des délégués des communes,...
-
Avis 20151426
Mairie de Ploërmel
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant à...
-
Avis 20151431
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication d'une copie des résultats détaillés des différentes études réalisées par l'ADEME...
-
Avis 20151523
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication d'une copie, si possible sur cédérom, de l'ensemble des éléments constitutifs du...
-
Avis 20151534
Syndicat Bil Ta Garbi (BTG) de traitement des déchets d'une partie des communes du Pays Basque et du Béarn
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de la décharge...
-
Avis 20151536
SITA France, filiale du groupe SUEZ ENVIRONNEMENT
Communication des documents suivants relatifs à la situation du centre de stockage de déchets...
-
Avis 20151546
Préfecture du Gers
Communication des mesures de bruit dans l'environnement du circuit Paul Armagnac à Nogaro.
-
Avis 20151572
Météo France
Communication d'une copie au format papier des documents suivants relatifs à la demande de...
-
Avis 20151573
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...
-
Conseil 20151682
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Caractère communicable, à une association environnementale, des arrêtés préfectoraux de mise en...
-
Avis 20151763
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des des documents relatifs aux épandages de produits phytosanitaires, précisant les...
-
Avis 20145172
Mairie d'Aurel
Copie du registre des observations et des avis déposés en mairie par ERDF concernant la...
-
Avis 20150044
Office municipal HLM de Nanterre
Copie du courrier adressé à l'inspection du travail en réponse à sa lettre du 17 septembre 2014...
-
Avis 20150070
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Communication par courriel ou sur cédérom, en format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle du...
-
Avis 20150102
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Communication des chiffres de production du site éolien de Freycenet-la-Tour (Haute-Loire)...
-
Conseil 20150122
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des rapports de mesure de la teneur en perchloréthylène dans l'air...