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Avis 20140090
Mairie de Saint-Thibault-des-Vignes
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140092
Mairie de Saint-Paul
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140168
Mairie de Mâcon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention (ou le contrat) ainsi que...
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Avis 20140260
SNCF
Communication des documents suivants relatifs à la convention d'occupation du domaine public...
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Conseil 20140264
Mairie de Taiarapu-Est
Caractère communicable du procès-verbal établi par la commission d'appel d'offres concernant la...
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Avis 20140381
Mairie de Saint-Alban
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention passés depuis...
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Avis 20140394
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140395
Mairie de Castres
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140396
Mairie de Chaumont
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140397
Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20142939
Conseil général du Jura
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par délivrance d'une...
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Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez
Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...
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Avis 20143003
Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL)
Copie des documents suivants relatifs aux contrats portant sur la construction du musée des...
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Avis 20143166
Agence de l'eau de Paris
Communication de la grille tarifaire des redevances d'occupation au titre de l'année 2009, pour...
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Avis 20143348
SAEM Noisy-le-Sec Habitat
Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat portant...
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Avis 20143392
Communauté d'agglomération de Montpellier
Copie du contrat par lequel la communauté d'agglomération devrait verser deux milliards d'euros...
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Avis 20143565
Voies navigables de France (VNF)
Communication des taux de base retenus pour le calcul des redevances d’occupation temporaire du...
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Avis 20143607
Mairie de Coutras
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20143608
Mairie de Gouesnou
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...