CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Médicament Affaire courante

  • Avis 20231627
    Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
    11/05/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
  • Avis 20231819
    Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
    11/05/2023 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Médicament
  • «
  • ‹
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • ›
  • »
Résultats 141 à 142 sur 142 trouvés.

Administrations

54 Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) 7 Haute Autorité de Santé (HAS) 5 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75) 4 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 4 Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes 3 Comité économique des produits de santé (CEPS) 3 GIE SESAM-Vitale 2 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 2 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 2 Ministère des solidarités et de la santé

Séances

28 20/12/2018 5 10/01/2019 3 07/07/2016 3 17/11/2016 3 06/07/2017 3 19/11/2020 3 14/10/2021 3 02/06/2022 3 22/09/2022 3 26/01/2023

Mots-clés

15 Sécurité sanitaire 6 Santé 3 Agrément 3 Réutilisation 3 Sécurité sociale 2 Industrie 2 Inspection 2 Professions médicales 1 Contrats administratifs

Thèmes

3 Agriculture 2 Secteurs Économiques 4 Economie 4 Industrie 32 Affaires Sanitaires Et Sociales 32 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Dossiers Médicaux 2 Solidarités Et Prestations Sociales 107 Affaires Sanitaires Et Sociales 106 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

43 Favorable 24 Sans objet/Communiqué 17 Favorable/Sauf secret des affaires 16 Favorable/Sauf commercial industriel 13 Sans objet/Inexistant 11 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 10 Favorable/Sauf article L311-6 9 Favorable/Sauf vie privée 8 Irrecevable/Documentation 8 établissement de document
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page