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Avis 20212686
Mairie de Terre-de-Bas
Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
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Avis 20212687
Mairie de Basse-Terre
Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
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Avis 20212688
Mairie de Pointe-à-Pitre
Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
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Avis 20212689
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
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Avis 20212690
Mairie de Saint-Louis de Marie-Galante (97134)
Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
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Avis 20212691
Mairie de Goyave
Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
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Avis 20212692
Mairie de Capesterre-de-Marie-Galante
Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
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Avis 20212695
Mairie de Saint-Claude (971)
Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
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Avis 20213479
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe (DEAL 971)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à la « Fourrière de...
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Avis 20213665
Etablissement public de santé mentale de l'Aube (EPSM 10)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie du fichier complémentaire FICHCOMP section «...
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Avis 20213846
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication, dans le cadre du partenariat entre les établissements hospitaliers et...
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Avis 20214232
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des appréciations rétrospectives des projets ayant recours à l'expérimentation...
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Avis 20214233
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus d’inspection du refuge X pour les...
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Avis 20214234
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication, sous forme électronique, des documents relatifs aux suites administratives et aux...
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Avis 20214245
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guadeloupe (DAAF 971)
Communication des documents suivants :
1) la liste des refuges et des fourrières de la...
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Avis 20214246
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guadeloupe (DAAF 971)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214261
Centre hospitalier spécialisé Vauclaire de Montpon-Ménestérol
Communication, par voie dématérialisée, de la copie du registre de contention et d’isolement de...
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Avis 20214313
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20214314
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20214315
Centre médical le Roggenberg
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...