-
Avis 20203205
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze (DDCSPP 19)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203207
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Corse (DDCSPP 2B)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203214
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203215
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203217
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Creuse (DDCSPP 23)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203218
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203219
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs (DDCSPP 25)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20215236
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, par courriel, du protocole scientifique de l'étude « Estimation de l’impact de la...
-
Avis 20215275
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Copie, par courrier électronique, des états réalisés des recettes et des dépenses (ERRD) 2020...
-
Avis 20215288
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication de la liste anonymisée de la totalité des effets indésirables des antidépresseurs...
-
Avis 20215330
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication de la copie électronique du dernier bilan d’activité du zoo de la Palmyre, fourni...
-
Avis 20215333
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication, dans le cadre du signalement qu’elle a effectué sur un médicament qui lui a...
-
Avis 20215398
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens en cours et des procès-verbaux des visites...
-
Avis 20215461
Centre Hospitalier de Maubeuge (anciennement Centre hospitalier de Sambre-Avesnois)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
-
Avis 20215487
Conseil national de l'Ordre des médecins (CNOM)
Communication de la copie intégrale du courrier de plainte du docteur X à son encontre.
-
Avis 20215497
Agence régionale de santé de Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy (ARS 971) ne plus utiliser cette fiche qui est un doublon
Communication de la copie des documents suivants :
1) les huit dossiers de demande...
-
Avis 20215612
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents suivants :
1) le protocole de l'étude « association entre le vaccin...
-
Avis 20215721
Centre hospitalier Mémorial France - Etats-Unis (Saint-Lô)
Consultation ou copie des registres de la morgue ou de la chambre mortuaire de l'établissement,...
-
Avis 20215722
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication du courrier envoyé à la division des cabinets du ministère de la santé, en réponse...
-
Conseil 20215732
Direction départementale des territoires de Maine-et-Loire (DDT 49)
Caractère communicable du rapport d'activité du zoo X de X.