Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Affaire courante

Avis 20181051
Office national des forêts (ONF)

Communication des éléments justifiant l’abattage en coupe rase des arbres de la parcelle 901 de...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181069
Office national de la chasse et de la faune sauvage - service départemental du Morbihan (56)

Communication du rapport d’autopsie pour un dauphin.

14/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181114
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Copie de l'arrêté préfectoral approuvant la modification de la localisation d'un site classé...

14/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181159
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181267
Mairie de La Queue-en-Brie

Communication par courriel, du rapport relatif à l'état de santé d'un cèdre centenaire qui a été...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181367
Mairie de Chichilianne

Communication de documents relatifs à une étude scientifique sur le loup réalisée par le docteur...

12/07/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf propriété intellectuelle Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...

30/11/2017 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Enquête publique
Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...

05/10/2017 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)

Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Chasse et pêche
Avis 20174454
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...

05/10/2017 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20174547
Préfecture de l'Isère

Copie de documents dans le cadre de l'ouverture d'un établissement permanent d'activité de tir...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Pollution Activités sportives
Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Eau
Avis 20174635
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)

Communication de l'ensemble des documents contenant les éléments technico-juridiques (avis...

30/11/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174990
Direction de la mer - Sud-Océan-Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)

Communication de documents relatifs à la gestion de la réduction du risque requin : 1) les...

11/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20175036
Préfecture du Gard

Copie des documents visés par l'arrêté inter préfectoral n°2017-11-17A (Gard) et n°2017-01-674...

11/01/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20175107
Préfecture du Pas-de-Calais

Consultation des décisions préfectorales d'agrément pour le piégeage des années 2015 à 2017.

11/01/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20175185
Préfecture de l'Aude

Communication des documents suivants, cités à la vue n° 34 de la présentation faite par le...

08/02/2018 Favorable Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20182351
Mairie de Férolles-Attilly

Communication par courriel, de l'autorisation de coupe d'arbres délivrée sur la parcelle...

27/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20182426
Préfecture du Puy-de-Dôme

Communication de documents relatifs aux sources du domaine de Saint-Genest-L'Enfant sur lequel...

11/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20182453
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Copie du dossier relatif à une demande de déclaration d'intérêt général et d'une demande...

11/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel