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Avis 20152058
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la déclaration préalable souscrite...
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Avis 20152064
Préfecture de la Haute-Corse
Communication d'une copie des documents suivants, pour les années 2009, 2011, 2012, 2013 et 2014...
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Avis 20152066
Montpellier Méditerranée Métropole
Consultation, avec délivrance d'une copie, du rapport intitulé « audit technique et financier et...
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Avis 20152077
Mairie de Simiane-Collongue
Communication du rapport complet d'analyse des offres comportant les informations concernant le...
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Avis 20152089
Agence de services et de paiement, délégation régionale de Montreuil (ASP 93)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les avis de paiement des...
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Avis 20152092
Agence de services et de paiement, délégation régionale de Montreuil (ASP 93)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux campagnes de 2007 à 2010 :...
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Avis 20152097
Mairie d'Arcachon
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20152098
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)
Copie des documents suivants :
1) les rapports d'enquêtes, les constats d'infractions, les...
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Avis 20152104
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, des contrats ou des conventions suivantes, sachant que la...
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Avis 20152111
La Poste
Copie des enregistrements des lettres recommandées avec ou sans accusé de réception, non...
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Avis 20152119
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants relatifs à la création d'un centre commercial composé d'un...
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Avis 20152168
Mairie de Saint-Maurice-de-Beynost
Communication du bordereau des prix et du détail estimatif de la société attributaire concernant...
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Avis 20152172
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de...
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Avis 20152189
Syndicat de l'énergie de l'Orne (SE 61)
Copie, par courrier électronique, des bordereaux de prix unitaires des lots n° 1 à 12 concernant...
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Avis 20152190
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de l'entier dossier concernant le classement de la résidence de tourisme exploitée dans un...
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Avis 20152203
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants concernant les investigations menées par la CNAMTS 75, à la...
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Avis 20152205
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Copies des courriers rédigés par Madame X X, en qualité de gérante et à titre personnel, portant...
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Avis 20152220
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie des conventions suivantes composant un dispositif contractuel signé le 19 février 2015...
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Avis 20152230
Mairie de Garges-les-Gonesse
Communication du rapport d'analyse des offres, sans occultation excessive des mentions relatives...
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Avis 20152235
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les bons de commande annuels relatifs aux prestations...