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Avis 20190359
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication, sous forme électronique et par papier ou scan des documents non disponibles sous...
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Avis 20184062
SNCF Réseau
Communication de préference sous format électronique, de l'intégralité et sans occultation des...
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Avis 20184332
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication, par voie électronique, du dossier contenant les informations relatives à la...
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Avis 20190909
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...
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Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Avis 20192891
Office national des forêts (ONF)
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le bail de 99 ans à titre gratuit visé...
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Avis 20192971
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc
Copie de l'étude, relative aux scénarios de desserte de Parly 2 par bus, plus récente que celle...
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Avis 20193283
Mairie de la Grande-Motte
Communication de l'expertise réalisée en septembre 2019 par l'Office National des Forêts pour...
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Avis 20193324
Métropole du Grand Paris
Communication, sous un format dématérialisé, « d’une carte des communes membres de la zone à...
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Avis 20193468
Direction départementale des territoires du Val d'Oise (DDT 95)
Communication des documents suivants, relatifs à la commune de Boisemont :
1) les documents...
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Avis 20193572
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)
Communication des comptes rendus des contrôles concernant l'élevage canin exploité par Madame X,...
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Avis 20193640
Mairie de Boisemont
Copie de la liste officielle des documents sur les risques naturels à Boisemont qui ont été...
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Avis 20193991
Mairie de Cholet
Communication du dossier relatif au plan de gêne sonore (PGS) de l'aérodrome Cholet - Le...
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Avis 20194229
Mairie de Crolles
Communication des documents suivants :
1) la copie des analyses et les conclusions, mentionnées...
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Avis 20194300
Mairie de Montgeron
Communication du plan communal de sauvegarde (PCS).
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Avis 20194350
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication, par transfert de fichiers, des documents suivants relatifs au plan loup pour...
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Avis 20194387
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)
Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...
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Avis 20194528
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
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Avis 20194599
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)
Communication des documents suivants préalables à l'arrêté du 25 juillet 2019 modifiant...
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Avis 20194927
Mairie d'Angers
Communication de la « convention de financement portant sur un contrat d'objectifs déchets et...