Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20181681
Métropole Aix Marseille Provence

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet le...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181684
Mairie de la Chapelle d'Abondance

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...

31/10/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181685
Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon

Communication des motifs ayant conduit le centre hospitalier à rejeter l'offre du demandeur pour...

15/09/2018 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181697
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Communication de la rubrique « Analyse du cadre de mémoire technique » de l'entreprise TE.RE.SI,...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181711
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Consultation des documents suivants établis dans le cadre de la procédure d'agrément des...

06/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Agrément
Avis 20181736
Mairie de Val-d'Isère

Copie, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des documents en lien avec la...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181738
Mairie de Saint-Ouen

Copie des documents suivants : 1) la délibération n° DL/16/165 du conseil municipal du 3 octobre...

31/10/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181747
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Communication du procès-verbal de la délégation de la commission départementale d'aménagement...

06/09/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Agriculture
Avis 20181791
Ministère de l'Intérieur

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet l'acquisition de...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20181794
Les Sables d'Olonne Agglomération

Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la délégation de service public...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181795
Mairie de Bois-Colombes

Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la délégation de service public...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181814
Communauté de communes de la Plaine d'Estrées

Copie des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet la gestion et...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181821
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Communication, par courrier, de la liste des établissements agrées en matière d'élevage et de...

06/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20181843
Mairie de Bures-sur-Yvette

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) le jugement...

06/09/2018 Incompétence/Juridictionnel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181849
Pôle emploi

Communication des notes détaillées obtenues par la société attributaire du lot n° 3, pour chaque...

15/09/2018 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20181856
Mairie de Saint-Bon-Courchevel

Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la délégation de service public...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181858
Centre hospitalier de Bapaume

Copie, par envoi postal, des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...

15/09/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181870
Mairie de Chambéry

Copie, de préférence par courrier électronique, des factures relatives aux marchés publics...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Tarification des documents
Avis 20181871
Conseil départemental de la Drôme

Copie, de préférence par courrier électronique, des factures relatives aux marchés publics...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20181899
Conseil départemental des Yvelines

Communication des documents suivants : 1) le bilan des subventions arrêté fin 2017, portant...

11/10/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Subvention