Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20180319
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)

Copie sur CD-ROM ou au format papier, de documents se rapportant aux activités industrielles...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180322
Mairie de Nanterre

Copie du rapport concernant les nuisances sonores établi par les agents du service hygiène et...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180334
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

Copie sur support papier, par courriel ou sur support informatique de type CD-Rom, du rapport...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180369
Préfecture de la Haute-Corse

Communication de la décision administrative autorisant la commune de Carticasi à ouvrir une...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180379
Communauté de communes du pays de Dol de Bretagne et de la Baie du Mont Saint-Michel

Communication de l'intégralité des documents suivants, relatifs au port de Vivier/Cherrueix : 1)...

17/05/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
Avis 20180387
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication dans le cadre d'un chantier de déboisement entrepris par la SNCF le long de la...

03/05/2018 Favorable Irrecevable/Préalable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180452
Communauté d’agglomération Val-Parisis

Copie du règlement d'assainissement en vigueur en 2011 sur la commune de Saint-Leu-la-Forêt.

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180460
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication par envoi postal ou courrier électronique de l'étude de danger relative au plan de...

06/09/2018 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20180469
SUEZ

Communication des documents suivants : 1) les calculs, y compris les données brutes...

31/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Documentation établissement de document Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180473
Compagnie des Eaux de Royan - CER

Communication, par courrier électronique, des bilans de l'année 2017 relatifs à la gestion des...

17/05/2018 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Pollution
Avis 20180493
Mairie d'Onzain

Copie de documents relatifs à la salle des fêtes Edmond de Rostain à la suite de nombreuses...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180494
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication des documents suivants : 1) l'évaluation des incidences Natura 2000 relative au...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180513
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) les...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées
Avis 20180541
Préfecture de la Mayenne

Communication de documents relatifs à la société Célia Laiterie de Craon (LACTALIS) : 1) les...

17/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Sécurité sanitaire
Avis 20180549
Ministère de l'économie

Copie de l'arrêté ministériel du 21 juillet 2017 concernant le rejet de la demande de concession...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Conseil 20180552
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon

Caractère communicable des documents suivants transmis par des propriétaires demandant d'adhérer...

17/05/2018 Favorable Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20180567
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication au format numérique, ouvert et réutilisable par téléchargement ou courriel des...

17/05/2018 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180587
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie de documents relatifs aux parcelles de sa cliente sur le territoire des communes de Le Gua...

03/05/2018 Irrecevable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Enquête publique
Avis 20180612
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication sur CD-ROM ou photocopie, d'informations et documents relatifs à l'intégration des...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180613
Mairie de La Foa

Communication par courriel, de documents relatifs à l'assainissement de la commune : 1) le...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement