-
Avis 20212946
Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Communication des feuilles de route, élaborées par le syndicat, pour chacune des 53 communes...
-
Avis 20213005
Mairie de Santa-Maria-Figaniella
Communication des éléments suivants relatifs à la parcelle communale A485 qui aurait été cédée...
-
Avis 20213020
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication de l'étude environnementale réalisée par le cabinet Simethis intervenue dans le...
-
Avis 20213025
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A)
Communication des documents relatifs aux modifications d'urbanisme suivantes à Verghia, commune...
-
Avis 20213140
Mairie de Saillans
Communication de l’ensemble des éléments qui auraient été mis à la disposition des conseillers...
-
Avis 20213188
Mairie de Lacanau
Communication de la promesse de vente, mentionnée aux articles 3 et 4 de la délibération...
-
Avis 20213195
Mairie de Saint-Igny-de-Vers
Communication de la convention de servitude de passage pour la construction et l'exploitation du...
-
Avis 20213204
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication des documents suivants, visés par l'arrêté préfectoral du 22 décembre 2020 ayant,...
-
Avis 20213214
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, si possible sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) le rapport de...
-
Avis 20213235
Mairie de Lézan
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal prise avant le 27 mars...
-
Avis 20213267
Mairie de Breuillet (91650)
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
-
Avis 20213268
Préfecture de l'Essonne
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
-
Avis 20213293
Préfecture de l'Isère
Communication des correspondances d’envoi entre les services de l’État, la présidence de la...
-
Avis 20213376
Mairie des Allues
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à l’appel à projets lancé le 20...
-
Avis 20213491
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication des documents suivants relatifs aux parcelles sur lesquelles le préfet est...
-
Avis 20213509
Conseil départemental des Yvelines
Communication, dans le cadre d'un litige opposant son client à l'université X, de la copie, par...
-
Avis 20213531
Mairie de Chalon-sur-Saône
Communication des documents suivants relatifs à la cession du volume en surplomb de la place de...
-
Avis 20213658
Communauté de Communes Aunis Atlantique
Communication des tableaux, par commune, indiquant les modifications de zonage (références des...
-
Avis 20213759
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'inventaire exhaustif des propriétés...
-
Avis 20213811
Mairie de Marguerittes
Communication des documents suivants :
1) tous actes, autorisation, bail, autorisation...