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Marché public Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Avis 20194859
Mairie de Longages

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'urbanisation de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194930
Mairie de Plozevet

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...

31/12/2019 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184064
Mairie de Paris

Copie du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 3 du marché public portant sur des...

07/02/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191600
Conseil départemental du Val-d'Oise (CD 95)

Communication, de préférence en format PDF, des documents suivants : 1) pour 2019, les arrêtés...

23/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191601
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres du marché de...

23/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191809
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres du marché de...

23/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191810
Conseil départemental du Gers

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres du marché CESU 2014...

23/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193031
Mairie de Bozel

Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...

23/04/2020 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20193210
Mairie de Versailles

Caractère communicable, à des candidats devant présenter une offre dans le cadre d'un marché...

23/04/2020 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194941
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Exploitation du service de...

23/04/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194959
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)

Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants concernant le marché...

23/04/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195335
Conseil départemental du Bas-Rhin

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant des pièces relatives...

23/04/2020 Incompétence/Judiciaire Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193135
Conseil départemental de la Manche

Communication des documents suivants : 1) les pièces relatives au marché public passé avec la...

16/01/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193740
Cour d'appel de Lyon

Communication des bordereaux semestriels de l'ensemble des réquisitions du parquet relatifs aux...

30/01/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20193758
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)

Caractère communicable, à un candidat évincé, des pénalités de retard infligées à un autre...

20/02/2020 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193987
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Copie des documents suivants concernant l'accord cadre mono-attributaire (lots 1 à 12) et des...

12/03/2020 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Marché public
Avis 20194343
Centre hospitalier régional Metz-Thionville

Communication, par voie postale ou par voie électronique, de la copie des procès‐verbaux des...

20/02/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Gestion des établissements de santé Marché public
Avis 20194584
Société d’aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M)

Communication, dans leur version définitive, des documents suivants concernant le marché de...

20/02/2020 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195190
Société d'économie mixte Gaz et Electricité de Grenoble (SEM GEG)

Copie du marché public passé avec la SOCIETE SOLEIL DU MIDI portant sur le développement et...

16/01/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne

Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...

20/02/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Equipements collectifs Activités sportives Marché public