Recherche - CADA

Marché public Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20133765
Syndicat mixte du Mont d'Or

Copie de l'acte d'engagement signé avec la société De Giorgi portant sur les lots n° 3 (salle...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133776
Mairie de Lalheue

Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la reconstruction...

21/11/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133799
Ministère des outre-mer

Communication des documents suivants, non communiqués par le ministère au demandeur, relatifs au...

24/10/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133855
Mairie de Val-d'Isère

Communication d'une copie de l'avenant qui aurait modifié en octobre 2008 le contrat de location...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Fédérations sportives
Avis 20133858
Mairie de Mayenne

Communication des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133859
Communauté de communes des Crêtes Préardennaises

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à...

24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Conseil 20133867
Conseil général de la Manche

Caractère communicable, aux sociétés Toffolluti et Cotref, des documents suivants relatifs aux...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133901
Syndicat d'agglomération nouvelle du Val d'Europe

Copie de l'offre détaillée de la société Transdev dans le cadre du marché n° 12.47 relatif à...

24/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133905
Société d'études et de réalisations pour les équipements collectifs (SODEREC)

Copie de la décomposition du prix global et forfaitaire de la société CMTB, attributaire du lot...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133906
Rectorat de l'académie de Besançon

Communication des documents suivants, demandés auprès du Lycée professionnel Beauregard de...

24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133908
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest

Communication des éléments suivants : 1) les relevés des appels effectués auprès des sociétés...

24/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133918
Mairie de Dechy

Communication des documents suivants : 1) la liste des marchés publics que la ville a conclue...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133921
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Copie du rapport d'analyse des offres se rapportant à la consultation en vue de la sélection...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133924
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Copie du rapport d'analyse et de présentation des offres, sans occultation des mentions...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133937
Service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or (SDIS 21)

Communication de l'intégralité du procès-verbal de réception du lot n° 6 « menuiserie...

24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133943
Ministère de la défense

Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133945
Syndicat mixte du développement durable de l'Est Var pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers (SMIDDEV)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de tri-conditionnement de...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133963
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance,...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131749
Société d'équipement du département de l'Aisne (SEDA)

Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131754
Centre départemental gériatrique de l'Indre

Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

25/04/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public