CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Loisirs / Enseignement Scolaire

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 37
  • 38
  • ›
  • »
Résultats 781 à 753 sur 753 trouvés.

Administrations

29 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 21 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 20 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 11 Ministère de l'éducation nationale 11 Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78) 10 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 9 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 9 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 8 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 7 Collège Edgar Varèse

Séances

69 27/05/2021 31 06/05/2021 30 10/03/2022 15 31/12/2017 15 18/04/2019 15 02/04/2020 13 16/12/2021 12 01/06/2023 10 10/12/2020 10 15/04/2021

Mots-clés

401 Institution scolaire 275 Scolarité et examens 138 Inspection 28 Examen et concours 21 Accident 20 Dossier personnel 15 Budgets et comptes 13 Etablissements art. 11 13 Protection de l’enfance 12 Santé

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Loisirs 753 Culture 753 Enseignement 753 Loisirs

Conclusions

211 Favorable 185 Favorable/Sauf article L311-6 153 Favorable/Sauf préparatoire 125 Favorable/Sauf vie privée 91 Sans objet/Communiqué 61 Favorable/Sauf comportement 44 Sans objet/Inexistant 43 Favorable/Sauf appréciation 37 Défavorable/Comportement 35 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

693 Affaire courante 28 Délégué 10 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page