Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20212634
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212635
Préfecture des Yvelines

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212636
Préfecture des Deux-Sèvres

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212637
Préfecture de la Somme

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212638
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212639
Préfecture du Var

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212640
Préfecture de Vaucluse

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212641
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20220126
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, par publication de le site internet de l'OFB, des bilans annuels des dégâts de...

17/02/2022 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20220171
Mairie d'Eloyes

Copie de l’autorisation de captage d’une source située à 200 mètres de son habitation, en forêt...

17/02/2022 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Forêts et parcs naturels
Avis 20220186
Mairie de Soustons

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant la gestion...

17/02/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20220233
Mairie de Melay

Communication, de préférence par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents...

17/02/2022 Favorable/Environnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20220323
Préfecture du Val-d'Oise

Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral n°...

10/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Sécurité sanitaire Hydrologie Chasse et pêche Risques chimiques et radiologiques
Avis 20220477
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)

Communication des documents suivants : 1) les actes administratifs qui encadrent la concession...

10/03/2022 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20220598
Préfecture de la Charente

Communication des pièces et justificatifs techniques relatifs à la caractérisation de cours...

10/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20220611
Fédération départementale des chasseurs de l’Isère

Communication des données brutes de comptage de nichées au chien du Lagopède alpin, conduit par...

10/03/2022 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20220649
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

Communication d'une une copie du projet de décret NOR : TREL2024319D relatif aux modalités du...

10/03/2022 Défavorable/Déliberation Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Association fondation
Avis 20220690
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication des données, pour les années 1999 à 2021, ayant permis de réaliser les bilans des...

31/03/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20220691
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)

Communication de l'étude hydrogéologique, établie en date du 22 novembre 2012 par le cabinet...

31/03/2022 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Hydrologie
Avis 20220747
Préfecture du Gers

Communication des documents suivants, préalables à l'arrêté portant prolongation de l'arrêté n°...

31/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie

«
‹
37
38
39
40
41
42
43
›
»