-
Avis 20201396
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
-
Avis 20195310
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication, dans le cadre des subventions accordées aux SAAD (Services d’aide et...
-
Avis 20200633
Mairie de Marseille
Communication, en sa qualité de gérant de la SCI X, dans le cadre d'un projet de ravalement de...
-
Avis 20201080
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, sous format numérique, des documents suivants concernant l'association Info...
-
Avis 20201082
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, sous format numérique, des documents suivants, concernant l'association CAFFES...
-
Avis 20201249
Mairie de Bordeaux
Communication, sous format numérique, des documents suivants, concernant l'association Info...
-
Avis 20201250
Mairie de Lille
Communication, sous format numérique, des documents suivants concernant l'association CAFFES...
-
Avis 20203995
Mairie de Bischwiller
Copie de la demande de subvention déposée par Monsieur X au nom de l'association X, section nord Alsace.
-
Avis 20204180
Mairie de Sallanches
Communication du rapport financier complet du budget de l’aérodrome.
-
Avis 20204411
Mairie de Charleval
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal, pour les...
-
Avis 20202216
Mairie de la Cropte
Communication des comptes de l'association CRI53 subventionnée par la mairie.
-
Avis 20202668
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des conventions passées avec les communes,...
-
Avis 20211402
Mairie de Tautavel
Communication, sous forme de fichier informatique par courriel ou à défaut par copie monochrome...
-
Avis 20211974
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Communication des documents suivants concernant l'octroi d'une subvention à l'association « X »...
-
Avis 20204257
Mairie de Capestang
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les dossiers de...
-
Avis 20205082
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication des documents suivants :
1) la documentation précise sur les critères de...
-
Avis 20205168
Mairie de Jonquières
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents présentés en commission des...
-
Avis 20205435
Mairie d'Uchaud
Communication des documents relatifs à l'association sportive loi 1901 « Gallia club Uchaud...
-
Avis 20211055
Conseil départemental de la Drôme
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents indiquant...
-
Avis 20212142
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'octroi d'une...