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Avis 20180252
Mairie d'Arles
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20180364
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des listes électorales en vue de l'organisation d'une cousinade.
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Avis 20180440
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication, sur clé USB, des listes électorales du département de Meurthe-et-Moselle.
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Avis 20180496
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20184916
Mairie de Monistrol-sur-Loire
Communication de la liste électorale de la commune.
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Avis 20190693
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190694
Conseil départemental du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190695
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20184515
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Communication, à des fins généalogiques, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20184638
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département par le biais de la plateforme dédiée...
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Avis 20192031
Mairie de Guipavas
Copie, sur le CD-rom fourni, de la liste électorale générale de la commune, dans le cadre de...
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Avis 20192156
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication des listes électorales du département dans un but non commercial.
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Avis 20192159
Préfecture du Tarn
Communication des listes électorales du département.
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Avis 20192240
Préfecture de la Haute-Corse
Communication de la copie de tous les courriers, mails, rapports, comptes rendus, notes, avec...
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Avis 20190898
Mairie de Rezé
Communication de la liste électorale de la commune.
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Conseil 20193040
Mairie de Saint-Didier-sur-Chalaronne
1) caractère communicable des listes électorales au regard tant du code électoral, dans sa...
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Avis 20185600
Mairie d'Eaunes
Communication, sous forme dématérialisée, de la liste électorale de la ville d’Eaunes.
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Avis 20194963
Préfecture de l'Ariège
Communication des listes électorales du département de l'Ariège avec mention des date et lieu de...
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Avis 20195067
Préfecture du Bas-Rhin
Communication de la liste électorale du département du Bas-Rhin, sans en faire un usage...
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Avis 20195358
Mairie de Pirmil
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et membre de la commission de contrôle,...