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Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
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Avis 20154641
Ministère de la culture
Copie de la convention passée le 24 juin 2015 avec « Généalogistes de France » relative à la...
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Avis 20154642
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie du rapport d'enquête réalisé par l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques...
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Avis 20154643
Conseil départemental de la Haute-Saône
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20154645
Mairie de Saint-Jean d'Illac
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le budget primitif 2015 ;
2) le...
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Avis 20154646
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Copie des documents suivants :
1) concernant les bons de commandes 23, 25, 33, 34, 35, 36, 37 et...
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Avis 20154648
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Copie de son expertise médicale mentionnée dans la requête présentée au juge des tutelles datée...
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Avis 20154649
Conseil départemental de la Vendée
Communication de la partie de l'audit réalisé par le cabinet X relative au port de plaisance de...
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Avis 20154650
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Copie de son dossier médical relatif à son hospitalisation du 19 au 27 juin 2013.
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Avis 20154651
Préfecture du Val-de-Marne
Consultation de l'entier dossier de sa cliente détenu par le service des étrangers de la...
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Avis 20154652
Mairie de Biarritz
Copie des contrats de concession conclus avec ERDF, GRDF et SUEZ.
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Avis 20154653
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication des documents suivants, relatifs à son entretien du 17 juin 2015 avec le comité de...
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Avis 20154655
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Communication des éléments ayant conduit Madame X, assistante sociale scolaire, à rédiger son...
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Avis 20154656
Mairie de Perdreauville
Copie de documents relatifs à l'association USEP Perdreauville pour les années où la mairie de...
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Avis 20154657
Mairie de Saint-Germain-du-Puy
Copie du dernier arrêté municipal délimitant le périmètre aggloméré de la commune.
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Avis 20154658
Ministère de la culture
Communication des documents suivants, relatifs à son affectation professionnelle décidée par...
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Avis 20154659
Mairie de Muirancourt
Communication du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, comprenant...
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Avis 20154660
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie du permis de construire concernant le transformateur haute tension « P0009 X », situé...
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Avis 20154661
Mairie de Strasbourg
Copie du procès-verbal de mainlevée concernant sa voiture immatriculée X, mise en fourrière le...
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Avis 20154662
Lille Métropole Habitat, office public de l'habitat (OPH) de la Métropole Européenne de Lille
Copie de documents relatifs à un marché à procédure adaptée (MAPA) concernant des travaux de...