Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20143698
Drôme aménagement habitat

Copie des documents suivants concernant le lot (installation de chantier - gros œuvre) du marché...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143702
Mairie de Saint-Martin-d'Hères

Communication de l'offre de prix de l'attributaire concernant le marché public ayant pour objet...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143710
Mairie d'Auboué

Communication de l'intégralité des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de...

30/10/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143727
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Copie des documents suivants concernant le marché public n° 06405 conclu avec la société Véolia...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143741
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la société Eolien Maritime...

30/10/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143777
Préfecture de police de Paris

Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au renouvellement...

30/10/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143781
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Copie des documents suivants concernant chacun des lots n° 6, 15 et 28 du marché public n° OFII...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20143783
Collectivité territoriale de Corse

1) caractère communicable, au conseil d'une société candidate à différents marchés publics de la...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143785
Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Conditions de travail
Avis 20143864
Commission de surendettement des particuliers de l'Ain

Copie de l'accord signé par le Crédit Agricole Centre Est relatif au dossier de surendettement...

30/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Surendettement
Avis 20143865
Préfecture de la Creuse

Copie des dossiers relatifs aux arrêtés suivants : 1) l'arrêté du 14 février 2014 portant mise...

30/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Contrôle
Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...

13/11/2014 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143871
Mairie de Vieux Manoir

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...

13/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143872
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)

Communication du bulletin de mutation établissant que le groupement agricole d'exploitation en...

30/10/2014 Sans objet/Détruit Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20143879
Communauté de communes de Jovinien

Copie de documents relatifs à un marché de travaux pour la construction d'une pépinière...

13/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143882
Voies navigables de France (VNF)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public ayant pour objet...

13/11/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143887
Mairie de Montpellier

Copie du contrat ou de l'acte d'engagement et des annexes du marché public intitulé, « Mise en...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143888
Groupement ICADE/SECAL

Communication des documents suivants concernant le demandeur et le groupement lauréat, relatifs...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143956
Préfecture de l'Eure

Copie de l'autorisation d'exploiter et des pièces constitutives du dossier concernant les...

11/12/2014 Sans objet/Détruit Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20144017
Syndicat mixte Ouvert Gers Numérique

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public