Recherche - CADA

Marché public

Conseil 20150355
Institut polytechnique de Grenoble

Caractère communicable, à un candidat évincé, du détail des moyens techniques (nombre de...

05/03/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150366
Mairie de La Roche-sur-Yon

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise à disposition...

05/03/2015 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150370
Mairie de Barcelonne-du-Gers

Consultation des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...

05/03/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150393
Conseil général des Yvelines (CG 78)

Communication des documents suivants se rapportant à l'attribution du lot n° 1 du marché n°...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150413
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry

Communication des documents suivants concernant l'audit financier présenté lors de la dernière...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150436
Mairie de Savigny-le-vieux

Communication des documents suivants relatifs au marché de travaux de restructuration de la...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150437
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20150450
Association foncière urbaine autorisée « Buckenbaum - Untere Dorfreben - Finsterwald » (AFUA)

Copie de l'acte d'engagement signé avec la société TEAM TP concernant le lot n° 1 (voirie,...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150497
Mairie de Guipavas

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20150498
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20150499
Mairie de Saint-Priest-en-Jarez

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150500
Mairie de Léguevin

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150516
Mairie de Roura

Communication de la liste des marchés publics conclus entre le 1er janvier 2010 et le 30 novembre 2014.

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150523
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

Copie des éléments suivants relatifs au marché en cours concernant les systèmes de sécurité...

02/04/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150533
Mairie de Reichstett

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 (démolition-désamiantage) et n° 3...

19/03/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150565
Conseil départemental de la Loire-Atlantique (CG 44)

Copie, sur support informatique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le marché...

19/03/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150660
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20150678
Mairie de Bagneaux-sur-Loing

Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...

19/03/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150692
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Communication des pièces financières relatives aux marchés subséquents numéro 4, 5, 6 et 7,...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150704
Centre hospitalier de Saint-Denis

Communication du montant global du lot n° 211 relatif à l'attribution d'un appel d'offres de...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public