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Marché public Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20135448
Conseil général de l'Isère

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135523
Conseil général de l'Isère

Copie du marché public passé avec la société Cars Philibert portant sur le lot n° 22 ayant pour...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20135583
Conseil général de la Meuse

Caractère communicable à un candidat évincé des documents suivants relatifs au marché public...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136007
Centre hospitalier du Val d'Ariège

Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...

06/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136008
Collège d'Argentat

Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...

06/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136011
Mairie de Cerny

Communication du rapport d'analyse détaillé des offres indiquant notamment la justification des...

06/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136032
Mairie de Lille

Communication du bordereau de prix de la société Stael relatif au marché public ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136035
Midi-Pyrénées Expansion

Communication des documents suivants relatifs aux prestations réalisées pour le compte de...

06/06/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136042
Mairie de Lourdes

Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur les travaux du château de...

06/06/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136047
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation,...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136057
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136089
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136091
Communauté de communes Bastides de Lomagne

Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...

06/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140055
Mairie de Charleville-Mézières

Communication d'une copie de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public...

13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140057
Office national des forêts (ONF)

Communication des documents suivants relatifs au marché public composé de deux lots ayant pour...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Juridictionnel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport aérien
Avis 20140070
Communauté de communes de l'Ouest Guyanais

Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de quatre lots ayant pour objet...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140071
Mairie de Montigny-les-Cormeilles

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140072
Mairie de Luisant

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission...

13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140073
Mairie de Bagneux

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140075
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs

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