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Marché public Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon

Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140606
Communauté de communes du Pays Beaume Drobie

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre, déclaré sans...

13/03/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142908
Centre hospitalier territorial de Nouvelle-Calédonie

Communication du procès-verbal établi par la commission technique de dépouillement, remis à la...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142930
Communauté de communes de la Vallée du Garon

Copie des éléments concernant un marché de travaux pour la réalisation d'un centre aquatique...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142939
Conseil général du Jura

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par délivrance d'une...

18/09/2014 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20142953
Conseil général du Rhône

Copie, de préférence sur cédérom, du programme informatique développé par la société CAFE...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142998
Conseil général des Yvelines

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143001
Conseil général de la Seine-Maritime

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143068
Mairie de Neuvic

Copie de documents concernant la consultation pour le programme de travaux voirie 2014, à la...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143070
Mairie d'Apremont-la-Forêt

Copie de l'ensemble des bordereaux de prix unitaires du lot 1 « Maçonnerie pierre de taille »...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143078
Syndicat intercommunal à vocations scolaire et sportive (SIVOSS) de Bruyères

Communication des documents suivants relatifs au marché public de conception-réalisation ayant...

18/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143079
Office public de l'habitat Bourges Habitat

Communication des documents suivants concernant le lot n° 10 (plomberie-sanitaire) du marché...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143087
Mairie de Rigny-Ussé

Copie, de préférence par courriel, des demandes faites aux entreprises concernant les travaux de...

18/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20143089
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport maritime et fluvial
Avis 20143099
Conseil général de l'Isère (CG 38)

Communication du bordereau des prix du candidat retenu relatif au marché public ayant pour objet...

18/09/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143107
Pôle emploi

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la location et...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143118
Assemblée nationale

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

02/10/2014 Incompétence/Loi spéciale Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143151
Conseil général des Pyrénées-Orientales (CG 66)

Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Hors champ Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143177
Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe (SDIS 72)

Copie de l'intégralité de l'offre de l'attributaire concernant le lot n° 5 (couverture,...

18/09/2014 Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public