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Avis 20201372
Mairie de Nice
Copie des documents suivants, concernant Monsieur X :
1) l'arrêté portant recrutement de...
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Avis 20210954
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication d'une attestation indiquant ses heures de droit individuel à la formation (DIF).
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Avis 20211271
Institut National des Études territoriales - INET
Copie, au format papier, par courrier postal, dont les frais à régler sur demande, des documents...
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Avis 20214792
Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Communication du compte rendu ou rapport de la commission du 7 mai 2021 pouvant notifier les...
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Avis 20214305
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Communication de la copie de la décision ministérielle du 12 décembre 2017 faisant suite à un...
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Avis 20200792
Mairie d'Annemasse
Communication d'une attestation de formation officielle « couvrant la période du 01/01/2019 au...
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Avis 20215513
Mairie de Vénérieu
Communication des documents suivants la concernant :
1) ses certificats de travail du 25 mai...
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Avis 20215271
Instituts de formation aux métiers de la santé d'Albi IFSI et IFAS
Communication du courrier concernant sa cliente et cité dans le rapport motivé justifiant la...
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Avis 20216031
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, à la suite du refus opposé à la demande de congé de formation professionnelle...
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Avis 20216034
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, à la suite du refus opposé à la demande de congé de formation professionnelle...
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Avis 20204177
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CGFPT 34)
Copie, au format papier, par voie postale, à ses frais, de la liste des policiers municipaux...
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Avis 20212651
Lycée Augustin Fresnel de Caen
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212769
Lycée Ferdinand Buisson d'Elbeuf
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212770
Lycée Aristide Briand d'Evreux
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212771
Lycée Curie-Corot de Saint-Lô
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212772
Lycée Schuman-Perret du Havre
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212773
Lycée Gustave Flaubert de Rouen
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212774
Lycée Jean Guéhenno de Flers
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20210153
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) - Délégation régionale - Occitanie - Montpellier
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de la liste des policiers municipaux...
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Avis 20210209
Ministère de l'Intérieur
Transfert dans sa boite courriel personnelle, à défaut envoi à son domicile ou transmis à une...