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Conseil 20215163
Préfecture de la Sarthe
Caractère communicable, à un usager, du dossier de modifications déposé le 21 avril 2021 par...
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Avis 20204000
Mairie d'Orchamps
Communication des documents suivants dans le cadre du projet éolien la Barre‐Orchamps :
1)...
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Avis 20204136
Préfecture du Jura
Communication des documents suivants dans le cadre du projet éolien la Barre‐Orchamps :
1) le...
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Avis 20213037
EDF
Communication, par courriel ou par courrier, du contrat d’achat de l’électricité produite par...
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Avis 20204992
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication à la suite d'une première transmission partielle, de l’ensemble des rapports...
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Avis 20203866
Ministère de la Transition écologique
Communication, par publication sur le site internet du ministère ou sur data.gouv.fr, de la...
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Avis 20204638
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, de préférence, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20204749
Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor (SDE 22)
Communication de la copie de l'étude commandée par le syndicat, pour « l'assister et le...
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Avis 20220251
Mairie de Vergheas
Communication des documents suivants :
1) les lettres d'intentions ou promesses d’engagements...
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Avis 20220004
Mairie de Carpentras
Communication, sous forme électronique par courriel ou envoi de lien de téléchargement (si...
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Avis 20227071
Mairie de Brénod
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Avis 20227076
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
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Avis 20227077
Préfecture de l'Ain
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Avis 20224097
Direction générale des territoires et de la mer (DGTM) de Guyane
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Avis 20230015
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20232220
Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE 75)