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Energies renouvelables Agriculture / Régulation Économique

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Résultats 61 à 56 sur 56 trouvés.

Administrations

2 Ministère de la Transition écologique 2 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 2 Préfecture de la Sarthe 2 Préfecture du Jura 1 Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse (AUE) 1 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) 1 Conseil régional des Pays de la Loire 1 Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12) 1 Direction générale des territoires et de la mer (DGTM) de Guyane

Séances

3 30/06/2020 3 15/12/2022 2 19/01/2017 2 30/11/2017 2 31/12/2019 2 16/01/2020 2 02/04/2020 2 16/07/2020 2 19/11/2020 2 07/01/2021

Mots-clés

6 Energies fossiles 6 Installations classées 5 Contrats administratifs 3 Contrôle 2 Agrément 1 Délégation de service public 1 Enquête publique 1 Gestion domaniale 1 Hydrologie

Thèmes

56 Agriculture 56 Economie 56 Industrie

Conclusions

15 Favorable 10 Favorable/Environnement 8 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Sans objet/Communiqué 4 Défavorable/Secret des affaires 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

47 Affaire courante 7 Délégué 1 Affaire de principe

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