CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Eau Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20226174
    Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)
    24/11/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Eau
  • Avis 20223815
    Bordeaux Métropole
    21/07/2022 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau
  • Avis 20227876
    Mairie de Plougastel-Daoulas
    26/01/2023 Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau Equipements collectifs
  • Avis 20228125
    Mairie de Somain
    16/02/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau Budgets et comptes
  • Avis 20233113
    Mairie de Longueville (50)
    22/06/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Eau Subvention
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • ›
  • »
Résultats 41 à 45 sur 45 trouvés.

Administrations

1 Agence de l'Eau de Paris 1 Bordeaux Métropole 1 Communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons (Annemasse agglo) 1 Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes 1 Communauté d'agglomération Vienne Condrieu Agglomération 1 Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole 1 Conseil départemental de l'Yonne 1 Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B) 1 Eau du bassin Caennais

Séances

3 25/06/2020 3 30/06/2020 3 16/12/2021 2 24/09/2015 2 03/11/2016 2 19/04/2018 2 30/09/2020 2 04/03/2021 2 30/04/2021 2 24/11/2022

Mots-clés

19 Permis de construire 12 Equipements collectifs 7 POS-PLU 5 Gestion domaniale 3 Budgets et comptes 3 Infrastructures routières 2 Contrats administratifs 2 Installations classées 2 Musée

Conclusions

26 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Environnement 4 Favorable/Sauf article L311-5 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Favorable/Sauf inexistant 4 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

35 Affaire courante 9 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page