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Eau Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

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Résultats 61 à 45 sur 45 trouvés.

Administrations

1 Agence de l'Eau de Paris 1 Bordeaux Métropole 1 Communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons (Annemasse agglo) 1 Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes 1 Communauté d'agglomération Vienne Condrieu Agglomération 1 Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole 1 Conseil départemental de l'Yonne 1 Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B) 1 Eau du bassin Caennais

Séances

3 25/06/2020 3 30/06/2020 3 16/12/2021 2 24/09/2015 2 03/11/2016 2 19/04/2018 2 30/09/2020 2 04/03/2021 2 30/04/2021 2 24/11/2022

Mots-clés

19 Permis de construire 12 Equipements collectifs 7 POS-PLU 5 Gestion domaniale 3 Budgets et comptes 3 Infrastructures routières 2 Contrats administratifs 2 Installations classées 2 Musée

Conclusions

26 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Environnement 4 Favorable/Sauf article L311-5 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Favorable/Sauf inexistant 4 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

35 Affaire courante 9 Délégué

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