-
Avis 20183853
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (DDTM 14)
Communication de la côte altimétrique de référence évoquée dans le plan de prévention des...
-
Avis 20183858
Mairie de Piana
Communication des documents suivants relatifs à l'instruction de la déclaration préalable de...
-
Avis 20183861
Mairie d'Argelès-sur-Mer
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager accordé à la SARL X le 16 février 2018,...
-
Avis 20183876
Mairie de Roquesérière
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrale n°X, détenue par les...
-
Avis 20184005
Mairie de Hantay
Copie par courriel des documents concernant le permis de construire d’une salle des sports sur...
-
Avis 20184025
Mairie du Grand-Village-Plage
Communication d'un procès-verbal dressé par un agent communal en juin 2016, relatif à un permis...
-
Avis 20184030
Mairie de Saivres
Communication d'une copie du permis de construire et/ou de la demande de travaux de Monsieur X,...
-
Avis 20184036
Mairie de Condé-sur-l'Escaut
Communication des documents d’urbanisme (permis de construire, demande de travaux, etc.)...
-
Avis 20184072
Mairie d'Huez
Communication, par courrier électronique, des documents suivants applicables au terrain...
-
Avis 20184078
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de l'entier dossier de demande de permis de construire n°X déposé le 10 février 2018, et...
-
Avis 20184108
Mairie de Ventabren
Communication des arrêtés de permis de construire, ou de toute autre autorisation d’urbanisme,...
-
Avis 20184115
Mairie de Gazeran
Copie de l'affiche relative à la demande de permis d'aménager PA 78 269 17 C0002.
-
Avis 20184134
Mairie de Malaucène
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée...
-
Avis 20184160
Mairie de Guyancourt
Copie des documents suivants, relative au permis de construire n° X :
1) la déclaration...
-
Avis 20184174
Mairie de Valgelon-La Rochette
Communication de l’arrêté portant permis de construire modificatif et de l’entier dossier de...
-
Avis 20184179
Mairie d'Ervauville
Copie de l'arrêté de prorogation de la validité du permis de construire n° PC X.
-
Avis 20184232
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Communication du permis de construire N° X.
-
Avis 20184262
Mairie de Valence
Communication des nouvelles autorisations d'urbanisme délivrées entre le 14 août 2015 et le 1er...
-
Avis 20184309
Mairie de Saint-Jean-de-Soudain
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire n° PC 38401 17 10010...
-
Avis 20184319
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le permis de construire concernant...