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Avis 20151068
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Communication, en sa qualité de maire de Château-Arnoux-Saint-Auban, des documents suivants...
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Avis 20151308
Mairie de Chérancé
Copie du dossier de présentation des projets éoliens dans la commune de Chérancé et la commune...
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Avis 20151309
Mairie de Pommerieux
Copie du dossier de présentation des projets éoliens dans la commune de Chérancé et la commune...
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Avis 20151319
Préfecture de la Dordogne
Copie dans son intégralité du dossier relatif à la délivrance par le préfet de la Dordogne de...
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Avis 20151416
Communauté de communes du pays de Mormal
Communication d'une copie de l'ensemble des documents (informations des délégués des communes,...
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Avis 20151426
Mairie de Ploërmel
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant à...
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Avis 20151523
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication d'une copie, si possible sur cédérom, de l'ensemble des éléments constitutifs du...
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Conseil 20151682
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Caractère communicable, à une association environnementale, des arrêtés préfectoraux de mise en...
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Avis 20150506
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les résultats des études de l'ADEME réalisées en 2010...
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Avis 20150527
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l’autorisation accordée, par arrêté du 30 juillet 2014,...
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Avis 20150780
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 14)
Communication des documents suivants relatifs au contrôle d'une installation classée de stockage...
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Avis 20152805
Préfecture du Morbihan
Copie des documents suivants relatifs aux installations de production d'électricité utilisant...
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Avis 20152812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Energie Jura Nord relative au...
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Avis 20152918
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)
Copie de l'intégralité de la demande de permis de construire n° PC 018 270 14 30006 pour la...
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Avis 20153033
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du dossier de déclaration au titre des installations classées relative à une activité de...
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Avis 20152019
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants n'étant pas en ligne sur le site de la préfecture du Lot :
1)...
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Avis 20152076
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes...
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Avis 20152207
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie de l'entier dossier relatif à la déclaration effectuée par Madame X X pour une...
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Avis 20152355
Préfecture des Vosges
Copie de documents relatifs à la création de la déchetterie de Saint-Nabord :
1) l'arrêté...
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Avis 20152469
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)
Copie des documents suivants relatifs au site X à La Rivière :
1) les dossiers de déclaration...