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Avis 20143007
Mairie de Saint-Christophe-des-Bois
Copie de la pétition « lancée » contre lui.
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Avis 20143164
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Communication d’une copie des documents suivants :
1) la délibération du consistoire portant...
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Avis 20143194
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Consultation des documents suivants en sa qualité de conseiller municipal :
1) tous les...
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Avis 20143214
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Copie des extraits du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Battigny,...
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Avis 20143221
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) le registre des...
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Avis 20143229
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de l'accord de...
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Avis 20143230
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de la convention XXX...
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Avis 20143231
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par l'utilisation d'un site de stockage de...
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Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20143309
Mairie de Neufmoulin
Consultation des documents suivants :
1) les permis de construire et déclarations préalables...
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Avis 20143310
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Communication de l'expertise juridique complémentaire des prestations servies par l'Association...
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Avis 20143357
Mairie de Grande-Synthe
Communication sur cédérom, en sa qualité de conseiller municipal, de l’enregistrement audio de...
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Avis 20143402
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par envoi électronique, ou à défaut consultation, de tous les documents annexés à...
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Avis 20143427
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication de l'intégralité du rapport annuel 2012 de l'administrateur des transports de...
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Avis 20143433
Mairie de Saint-Avold
Consultation des documents suivants :
1) le contrat d'assurance de la flotte automobile pour...
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Avis 20143452
Mairie de Maureillas-las-Illas
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20143460
Mairie de Garges-les-Gonesse
Copie de l'arrêté de nomination de Monsieur X en tant que conseiller municipal délégué à la...
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Avis 20143485
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication par courriel des rapports sur le prix et la qualité des services communautaires...
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Avis 20143495
Mairie de Longpont-sur-Orge
Communication des copies de l’arrêté du maire du 27 mars 2001, portant délégation d'une partie...
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Avis 20143506
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du détail des coûts et des gains relatifs aux 31 titres et abonnements aux...