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Avis 20220569
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) l'école...
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Avis 20220570
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat « écoles maternelle...
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Avis 20220571
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ariège (DSDEN 09)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école Chant’Arize...
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Avis 20220585
Préfecture de la Martinique
Communication, à la suite d'incendies répétés sur le site du syndicat martiniquais de traitement...
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Avis 20220693
Communauté de communes des terres du Val-de-Loire (CCTVL)
Communication des documents suivants relatifs à la déchetterie de Cléry-Saint-André, propriété...
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Avis 20217344
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « Espérance Banlieue...
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Avis 20217350
# Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports Île-de-France - Unité territoriale de l'Essonne (DRIEAT 91)
Communication, à ses frais, par voie électronique de préférence, des documents relatifs au site...
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Avis 20217468
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication du tableau du nombre d'inspections et/ou de la variation de la note pédagogique,...
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Avis 20216641
Mairie de Paris
Communication du rapport de l'inspection générale, datant de juillet 2021, relatif au club de...
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Avis 20216797
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides accessibles pour les...
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Avis 20216821
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication du rapport d'inspection des affaires étrangères relatif au consulat général de...
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Avis 20216838
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, par courriel, de la copie des rapports d'inspection relatifs à l'établissement...
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Avis 20222566
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
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Avis 20222627
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
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Avis 20222650
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
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Avis 20222366
Préfecture de la Mayenne
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Avis 20221565
Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités du Rhône (DDETS 69)
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Avis 20221766
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20220900
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pyrénées-Atlantiques (DREAL 64)
Communication des documents suivants :
1) à la suite d'une première transmission en version...
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Avis 20221222
Grand Paris Aménagement
Communication des documents suivants relatifs aux carrières sises sous les parcelles situées à...