Recherche - CADA

Marché public Economie

Avis 20160668
Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre

Communication des documents suivants concernant le projet de construction d'un théâtre...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160678
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine

Copie, de préférence par voie numérique, des documents suivants concernant le marché public n°...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160702
Conseil régional du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées

Copie des documents suivants concernant le lot n° 25 du marché public portant sur la formation...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160721
Mairie de Charvieu Chavagneux

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire du marché public ayant...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160723
Mairie de Fontenay-sous-Bois

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire du marché public ayant...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160740
Conseil départemental de la Moselle

Communication des documents suivants concernant le marché public (accord-cadre) portant sur des...

17/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Accord-cadre
Avis 20155290
Mairie de Remouillé

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la création d'un city...

03/12/2015 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155291
Communauté de communes du Val Bréon

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Conseil 20155300
Mairie d'Ambarès-et-Lagrave

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'intégralité du rapport d'analyse des offres...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155304
Mairie de Fontgombault

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au changement des candélabres de la...

03/12/2015 Irrecevable/Prématurée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155318
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les deux lots...

17/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155364
SNCF

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fabrication, la...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155384
Mairie d'Arfons

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur une...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Conseil 20155408
Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers (SIVAAD)

Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant les 13 lots...

17/12/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20155419
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône

Caractère communicable, à la société COTREF, des documents suivants concernant le marché public...

17/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155434
Mairie de Vernouillet (78)

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le dossier relatif au...

17/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20155436
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo

Consultation, dans des délais raisonnables, des marchés publics suivants référencés M2014-008...

07/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155478
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...

17/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport maritime et fluvial
Avis 20155497
Société d'économie mixte ADOMA

Copie, par courrier électronique, des pièces suivantes concernant les lots n° 1 et 2 du marché...

17/12/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155542
Centre hospitalier d'Arras

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location...

17/12/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public