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Avis 20132947
Mairie de Riez
Communication des documents relatifs à la traçabilité des déchets contenant de l'amiante...
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Avis 20132975
Mairie de Parthenay
Copie des documents suivants concernant le Palais des Congrès de Parthenay :
1) le dossier...
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Avis 20132984
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication du rapport d'expertise du 5 octobre 2012 concernant le respect des normes de...
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Avis 20133004
Ministère de la défense
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté ministériel du 23 août 1973 fixant les servitudes...
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Avis 20133034
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du dossier de déclaration concernant l'installation classée pour la protection de...
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Avis 20133037
Préfecture de l'Hérault
Communication des éléments suivants, concernant la plate-forme de transit, regroupement et...
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Avis 20133048
Préfecture du Morbihan
Copie du mémoire en réponse produit par la SAS XXX XXX dans le cadre de l'enquête publique...
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Avis 20133120
Préfecture de la Somme
Copie des certificats de conformité concernant des résidus de broyage automobiles du centre...
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Avis 20133131
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...
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Avis 20134196
Préfecture du Gard
Communication des documents suivants, concernant l'exploitation par la SARL XXX XXX d'une...
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Avis 20134257
Pontivy communauté
Copie du diagnostic environnemental réalisé par le bureau d'études XXX, concernant la...
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Avis 20134296
Préfecture de l'Aude
Communication de l'entier dossier présenté par la société XXX, ayant abouti à la délivrance de...
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Avis 20134330
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...
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Avis 20134331
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...
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Avis 20134337
Préfecture du Finistère
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier du 5 juin 2012 du préfet du...
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Conseil 20134383
Communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Caractère communicable des documents suivants, recueillis lors de la contre-expertise menée par...
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Avis 20134426
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20134427
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20134459
Préfecture de la Vienne
Copie des documents suivants, dont fait état le courrier du 23 juillet 2013 rejetant le recours...
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Avis 20134477
Préfecture des Vosges
Communication de l'acte administratif réglementant le droit d'eau à la retenue d'eau destinée à...