-
Avis 20203761
Direction départementale de la protection des populations des Pyrénées-Atlantiques (DDPP 64)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203762
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Pyrénées (DDCSPP 65)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203763
Direction départementale de la protection des populations des Pyrénées-Orientales (DDPP 66)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203764
Direction départementale de la protection des populations du Bas-Rhin (DDPP 67)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203765
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Haut-Rhin (DDCSPP 68)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203766
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203767
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Tarn (DDCSPP 81)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203768
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne (DDCSPP 82)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203769
Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203770
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203771
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Emilien Bouin (EHPAD 79)
Communication de la liste des personnes consignées dans les registres de l'établissement ayant...
-
Avis 20203843
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203844
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203845
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Vosges (DDCSPP 88)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203846
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne (DDCSPP 89)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203847
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203860
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, conformément aux dispositions de l'article 1 II de la loi n° 2020-856 du 9...
-
Avis 20203870
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des audits internes relatifs au tri des déchets menés par l'AP-HP dans ses...
-
Avis 20203895
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication, dans le cadre d’une demande d’aide éducative à domicile relative à sa fille, X,...
-
Avis 20203913
Passerelles vers l'Emploi
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par voie postale, de la copie des...