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Marché public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

  • Avis 20223776
    Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
    21/07/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Marché public Service des domaines
  • Avis 20227381
    Conseil départemental des Hauts-de-Seine (CD 92)
    12/01/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique Infrastructures routières Expropriation - préemption Marché public
  • Avis 20227706
    Mairie de Paris
    26/01/2023 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Marché public Budgets et comptes
  • Avis 20233800
    Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
    20/07/2023 Favorable/Environnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Marché public
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Résultats 21 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires) 1 Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral 1 Communauté de communes Flandre Lys 1 Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines 1 Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO) 1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Conseil départemental de la Savoie 1 Conseil départemental des Hauts-de-Seine (CD 92) 1 Conseil régional d'Occitanie 1 Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)

Séances

2 30/06/2020 1 24/09/2015 1 15/09/2016 1 03/11/2016 1 21/09/2017 1 31/12/2017 1 22/02/2018 1 05/04/2018 1 14/06/2018 1 06/09/2018

Mots-clés

11 Infrastructures routières 4 Budgets et comptes 4 Equipements collectifs 3 Gestion domaniale 2 Zones d’activités 1 Accident du travail 1 Enquête publique 1 Expropriation - préemption 1 Handicap - invalidité

Conclusions

13 Favorable 7 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Sans objet/Communiqué 4 Défavorable/Préparatoire 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

20 Affaire courante 3 Délégué
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