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Avis 20216200
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cantal (DDETSPP 15 anciennement DDCSPP 15)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216203
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216205
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Ardennes (DDETSPP 08 anciennement DDCSPP 08)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216206
Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes (DDT 05)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216207
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216208
Direction départementale de la protection des populations de l'Aisne (DDPP 02)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216209
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216515
Fédération départementale des chasseurs de l’Isère
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20216529
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des « hypothèses de trafic retenues » pour la modélisation des cartes stratégiques...
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Avis 20216728
Préfecture de police de Paris
Communication, au format papier et par envoi postal, d'une copie des quatre décisions prises par...
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Avis 20212122
Préfecture de l'Aveyron
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212494
Préfecture de la Mayenne
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212501
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212517
Préfecture de la Nièvre
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212539
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212547
Préfecture du Calvados
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212589
Préfecture du Nord
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212593
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212594
Préfecture de la Charente
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212597
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...