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Avis 20216049
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20216060
Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe
Communication des documents suivants concernant l'exécution du lot n° 9 de la convention de...
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Avis 20216064
Agence française de développement (AFD)
Communication de l'accord stratégique « New deal pour la nature et l'homme », signé le 20...
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Avis 20216067
Météo France
Communication, dans la mesure du possible sous format papier à ses frais et non par voie...
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Avis 20216087
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les déclarations d'utilisation des hélisurfaces dites...
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Avis 20216089
Préfecture de l'Allier
Communication de l'intégralité des dossiers relatifs aux projets de parc éolien suivants,...
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Avis 20216115
Mairie de La Talaudière
Communication du rapport d'expertise réalisé par le cabinet Géodéris de Metz dans le cadre du...
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Avis 20216132
Mairie de Lahonce
Communication des données (carte de localisation, hauteur mesurée,etc.) relatives aux repères de...
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Avis 20216144
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, par courriel, des élements suivants relatifs aux contrôles des opérateurs de...
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Avis 20216162
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des documents suivants, préalables aux arrêtés autorisant l’effarouchement par...
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Avis 20216439
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des documents suivants relatifs aux galliformes de montagne dans les...
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Avis 20216446
Communauté de communes Touraine-Ouest-Val-de-Loire
Communication d'une copie des études réalisées par le syndicat d'assistance technique pour...
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Avis 20215810
Direction départementale des territoires du Val-d'Oise (DDT 95)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216163
Direction départementale l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Yonne (DDETSPP 89 anciennement DDCSPP 89)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216164
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216165
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216166
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216167
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216170
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216171
Direction départementale des territoires de la Savoie (DDT 73)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...