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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20183951
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'adoption du PLU de...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184025
Mairie du Grand-Village-Plage

Communication d'un procès-verbal dressé par un agent communal en juin 2016, relatif à un permis...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20184072
Mairie d'Huez

Communication, par courrier électronique, des documents suivants applicables au terrain...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20184185
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon

Copie d'une étude de sol produite par la Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184262
Mairie de Valence

Communication des nouvelles autorisations d'urbanisme délivrées entre le 14 août 2015 et le 1er...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20184279
Mairie d'Ostricourt

Communication de la planche graphique du PLU des parcelles appartenant à son client, ainsi que...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184354
Mairie de Cressonsacq

Communication des modifications du PLU intervenues à l’issue du conseil municipal du 12 juillet...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184418
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)

Communication, au format numérique standard ou par voie postale, les documents suivants, ainsi...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20184465
mairie de Servon

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1)...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU Enquête publique Permis de construire
Conseil 20183919
Mairie de Carignan-de-Bordeaux

Caractère communicable, à une association locale, de l'entier dossier de révision du plan local...

08/11/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Conseil 20184680
Mairie de Pontault-Combault

Caractère obligatoire pour la commune de la mise en ligne du registre d'enquête publique du plan...

22/11/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181539
Toulouse Métropole

Communication des documents graphiques du plan d'occupation des sols et du plan local...

31/12/2018 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes

Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...

31/12/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)

Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...

31/12/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182471
Mairie de Jalogny

Copie de documents relatifs à la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme à la suite de...

31/12/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182677
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère

Communication sur clé USB ou CD-ROM ou photocopie de documents relatifs au PLU de la commune...

31/12/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182699
Mairie d'Aigues-Vives (34)

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération adoptant le PLU ; 2) la...

31/12/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183101
Mairie de Saint-Estève

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant son client Monsieur X : 1) la...

31/12/2018 Incompétence/Juridictionnel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20183153
Communauté de communes du territoire Nord Picardie

Copie de l’ensemble du dossier du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) dans sa version...

31/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183164
Mairie de Malaucène

Copie, par courrier électronique, de la version du Plan d'occupation des sols (POS) en vigueur...

31/12/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU