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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20174253
Mairie de Ferrières-en-Brie

Communication par courriel de l'intégralité du dossier relatif au projet de révision du plan...

31/12/2017 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174338
Mairie de Roissy-en-Brie

Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des avis et des documents relatifs au PLU...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174355
Mairie d'Albi

Communication des documents suivants concernant le plan local d'urbanisme (PLU) en vigueur le 8...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Conseil 20173068
Mairie de Houdan

Caractère communicable des documents suivants : 1) l'acte authentique de cession du parking de...

21/09/2017 Incompétence/Judiciaire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire POS-PLU Horaires de consultation Réglementation
Avis 20173071
Mairie de Locmaria

Copie de documents relatifs aux installations suivantes situées à proximité de la plage des...

21/09/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire POS-PLU
Avis 20173103
Mairie de Laurenan

Communication par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173112
Préfecture des Vosges

Communication par voie électronique des dispositions prises par le maire d'Ambacourt pour...

21/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173223
Mairie de Locquirec

Copie des extraits de plans d'occupation des sols (extrait du document graphique et du règlement...

21/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173245
Mairie de Saint-Georges-d'Espéranche

Communication, dans le cadre d'un refus de permis de construire opposé à son client, des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20173246
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)

Communication des documents suivants concernant la parcelle A5 dite « Jaux - Les Cailloux » : 1)...

05/10/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173248
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Communication, par courrier électronique ou sur support numérique de type clé USB ou CDrom, des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU Installations classées
Avis 20173249
Mairie de Goyave

Communication des documents suivants relatifs à la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de...

05/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173275
Mairie de Carcassonne

Communication des documents suivants : 1) l'ancien Plan d'occupation des sols (POS) de la...

05/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173277
Mairie de Manteyer

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire X en date du 13 mars 2017...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20173297
Mairie de Val-d'Isère

Communication des documents suivants : 1) les courriers de convocation à la séance du 10 avril...

16/11/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20173364
Mairie de Savigny-sur-Orge

Consultation des documents suivants : 1) le dossier de PLU modifié alors que le commissaire...

30/11/2017 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20173376
Mairie de Mens

Communication de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune : 1) le règlement de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173377
Mairie de Mens

Communication de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune : 1) le justificatif...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173414
Mairie de Saint-Estève

Communication sur CD-ROM joint par le demandeur de documents relatifs à la révision générale du...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20183870
Mairie de Trégunc

Communication des documents suivants : 1) le plan de la zone de préemption Espace naturel...

31/03/2019 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU