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Avis 20217025
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20217131
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Nièvre (DSDEN 58)
Consultation des fiches de signalement anonymisées extraites du registre dématérialisé santé et...
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Avis 20222560
Collège Maurice Utrillo de Paris
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Avis 20222600
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971)
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Avis 20222686
Mairie de Tsingoni
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Avis 20222687
# Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
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Avis 20221811
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
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Avis 20221821
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude (DSDEN 11)
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Avis 20221969
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
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Avis 20222016
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude (DSDEN 11)
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Avis 20222120
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
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Avis 20222140
Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
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Avis 20221960
Lycée Paul Langevin de Suresnes
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Avis 20221053
Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
Copie numérique, par voie électronique, des listes des correcteurs/examinateurs pour les examens...
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Avis 20221155
Ecole élémentaire Jean Jaurès
Copie, par courrier électronique, du procès‐verbal des élections de parents d’élèves (liste des...
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Avis 20221189
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication, sous format numérique par courriel, des documents suivants produits dans le cadre...
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Conseil 20221652
Lycée Marie de Champagne de Troyes
Caractère communicable, au père, titulaire de l'autorité parentale, dans le cadre de la bourse...
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Avis 20226282
Mairie de Horbourg-Wihr
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Avis 20226573
Ecole maternelle Gaston Leclercq
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Avis 20226664
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)