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Institution scolaire Loisirs / Enseignement Scolaire

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Résultats 421 à 401 sur 401 trouvés.

Administrations

14 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 8 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 7 Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports 6 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 6 Collège Edgar Varèse 6 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 5 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 5 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 5 Ministère de l'éducation nationale 5 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Séances

66 27/05/2021 29 06/05/2021 28 10/03/2022 14 02/04/2020 7 25/03/2021 7 15/04/2021 7 15/12/2022 7 26/01/2023 6 12/05/2022 6 16/02/2023

Mots-clés

137 Inspection 40 Scolarité et examens 15 Accident 12 Budgets et comptes 5 Effectif 5 Protection de l’enfance 4 Subvention 3 Banques et assurances 3 Dossier personnel

Thèmes

401 Culture 401 Enseignement 401 Loisirs

Conclusions

160 Favorable/Sauf article L311-6 140 Favorable/Sauf préparatoire 87 Favorable 58 Favorable/Sauf vie privée 38 Sans objet/Communiqué 28 Favorable/Sauf comportement 26 Sans objet/Inexistant 21 Favorable/Sauf appréciation 21 Favorable/Sauf inexistant 17 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

376 Affaire courante 13 Délégué 6 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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