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Avis 20212595
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants, à la suite de l’abandon du projet...
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Avis 20214793
Communauté d'agglomération Riom Limagne & Volcans
Communication des élements suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...
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Avis 20214794
Préfecture des Vosges
Communication des éléments suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...
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Avis 20214183
Mairie de Plaine
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le règlement du service...
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Avis 20214416
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de la simulation réalisée par l'agence de l'eau Loire-Bretagne concernant la...
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Avis 20202081
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication du plan du réseau d'assainissement à proximité des parcelles X et X sur la commune...
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Avis 20202114
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (DDTM 14)
Communication de la copie du constat opéré par les agents de la DDTM « afin de constater qu'en...
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Avis 20202286
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers
Communication, sans occultation, des deux constats de l'état de raccordement au réseau...
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Avis 20202363
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication des documents relatifs au projet d'installation d'un réseau d'assainissement...
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Avis 20202446
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication du rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement...
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Avis 20202493
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication des documents suivants :
1) le contrat conclu avec le cabinet X en 2010 pour la...
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Avis 20203006
Mairie de Vers-sur-Méouge
Communication, par consultation, du schéma directeur d'eau potable de la commune.
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Avis 20215095
Communauté de communes de la Vallée des Baux-Alpilles
Communication du document de conformité de l'assainissement non collectif établi pour l'unité...
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Avis 20215142
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
Communication, de préférence par courriel, ou, à défaut par courrier à ses frais, à la suite...
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Avis 20215222
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication de la copie des plans des réseaux eaux usées et eaux pluviales de la commune de Ploubezre.
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Avis 20215389
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants, dans le cadre du grave sinistre d'inondation par...
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Avis 20215493
Mairie de Ponthévrard
Communication des schémas techniques complets du bassin de rétention situé à proximité de son domicile.
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Avis 20215531
Mairie de Plougastel-Daoulas
Copie des documents suivants concernant l'état de la station d'assainissement de Kerziou :
1)...
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Avis 20215614
Mairie de Marchéville-en-Woëvre
Communication de la copie du dossier des travaux de mises aux normes d'assainissement, effectués...
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Avis 20215729
Préfecture de la Sarthe
Communication des élements suivants relatifs à la pollution par le chlorure de vinyle monomère...