Recherche - CADA

Chasse et pêche Développement Durable Et Transports

Avis 20205018
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Communication des déclarations d'intervention et des comptes rendus mentionnés à l'article 1 de...

07/01/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205138
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)

Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205139
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205194
Fédération départementale des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)

Communication, par courriel, des cartographies des plans de chasse déposés à la fédération, pour...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212599
Préfecture du Finistère

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212600
Préfecture du Gard

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212601
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212602
Préfecture de la Gironde

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212603
Préfecture de l'Hérault

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212604
Préfecture de l'Indre

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212605
Préfecture d'Indre-et-Loire

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212606
Préfecture de la Loire

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212607
Préfecture de la Haute-Loire

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212608
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212609
Préfecture de Lot-et-Garonne

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212610
Préfecture de la Lozère

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212611
Préfecture de la Marne

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212625
Préfecture de l'Oise

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212626
Préfecture de l'Orne

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212627
Préfecture de l'Aveyron

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche